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22 résultat(s) trouvé(s) pour « collectivités »
...Christophe (DDTM de la Manche) et Mme Estelle MAVOKA-ISANA (CATER de Basse-Normandie) - Le partenariat du Conservatoire des Espaces Naturels avec les collectivités : M. ARIAL William (CEN BN). - Agriculture en zones humides, présentation des outils de gestion agricole des zones humides : M. LEBAIN...
...juillet 2010.Depuis le 1er janvier 2013, cette Entente existe sous le nom de communauté de commune des Sources de l’Orne (carte) puisque ces deux collectivités ainsi que la communauté de communes du Pays d’Essay ont fusionné. - Spécificités du territoire Les bassins versants de la Thouane et de la...
...arrêté préfectoral du 4 avril 2013, le SYndicat Mixte de l'Orne et ses Affluents a étéendu son territoire de compétence. Il regroupe maintenant 17 collectivités repérsentant au total 45 communes riveraines de l'Orne et de ses affluents. Statuts du Syndicat Mixte de l'Orne et ses Affluents Carte du nouveau territoire
...standardisation, centralisation et de rediffusion de la donnée, et propose ici un observatoire technique dédié aux gestionnaires des cours d’eau bas-normands (collectivités et associations). Les documents diffusés sur cette page sont les versions simplifiées des fiches opérations. Travaux avec modification du tracé du lit Travaux sans modification du tracé du lit
...d'atteindre le Bon État Écologique des cours d'eau. C'est la raison pour laquelle l'ensemble des acteurs institutionnels dans le domaine de l'eau (État, collectivités et associations), font aujourd'hui de la restauration hydromorphologique l'un des axes majeurs de leur politique d'intervention, tout...
...urbanisme, lien entre les directives européennes…), gouvernance et travail collaboratif (synergies inter-structures, évolution des compétences des collectivités…). - Accès à tous les techniciens zones humides à la plateforme d’échange des techniciens rivière. La CATER Normandie assurera le rôle de...
...fiches de synthèse, à un rythme semestriel. Présentation du guide "La Restauration du Bocage" Ce guide technique est destiné aux techniciens des collectivités territoriales et associations mettant en œuvre des actions de restauration du bocage et des aménagements d'hydraulique douce. Objectif du projet...
Le terme de syndicat s’entend ici comme terme générique caractérisant 2 types d’établissement public de coopération intercommunal (EPCI), les syndicats intercommunaux d’une part et les syndicats mixtes d’autre part. Les premiers ne regroupent que des communes, alors que les seconds incluent au moins...
Les communautés de communes ont été créées par la loi du 6 février 1992. Elles ont pour objectif d’organiser les solidarités nécessaires en vue de l’aménagement et du développement de l’espace et permettent d’élaborer un projet commun. Elles étaient destinées, à l’origine, uniquement au milieu rural...