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18 résultat(s) trouvé(s) pour « syndicat »
Le terme de syndicat s’entend ici comme terme générique caractérisant 2 types d’établissement public de coopération intercommunal (EPCI), les syndicats intercommunaux d’une part et les syndicats mixtes d’autre part. Les premiers ne regroupent que des communes, alors que les seconds incluent au moins...
- Historique Le Syndicat Mixte du Couesnon Aval (SMCA) est issu de la fusion du Syndicat Mixte de la Basse Vallée du Couesnon, créé en 1948, et du Syndicat Intercommunal du Moyen Couesnon, créé en 1972. Le SMCA est une collectivité qui fédère 24 membres (deux communautés de communes et 22 communes...
...RAMSAR sur les zones humides de 1971. Dans le cadre de la journée mondiale des zones humides 2015 intitulée « Les zones humides pour notre avenir », le Syndicat Intercommunal d’Aménagement et d’Entretien de la Sienne, le Syndicat Mixte de la Soulles et la CATER de Basse-Normandie ont organisé une journée...
Par arrêté préfectoral du 9 février 2012, le SETEOrne est devenu le SYndicat Mixte de l'Orne et ses Affluents. Il regroupe maintenant 17 communes riveraines de l'Orne et de la Baize. Statuts du Syndicat Mixte de l'Orne et ses Affluents Arrêté préfectoral de création du Syndicat Mixte de l'Orne et ses...
...Association d'Initiatives Locale pour l’Énergie et l’Environnement (AILE) : Béatrice MEGRET - 02 99 54 63 23 - info@thesubtilevidence.com - aile.asso.fr Syndicat Départemental d’Energies du Calvados (SDEC) : Alban RAFFRAY - 02 31 06 61 64 - 06 08 61 38 58 - araffray@sdec-energie.fr - www.sdec-energie...
- Contexte Crée au 1er janvier 2013, le Syndicat Mixte du Bassin de la Dives est issu de la fusion de trois syndicats de rivière et d’une communauté de communes. Il est composé de 6 communautés de communes et de 9 communes isolées représentant au total un territoire de 89 communes réparties sur 2 départements...
...avec la procédure de création des EPTB et des EPAGE mentionnées à l'article 57 qui seraient ainsi créés juste avant le le transfert. La cohérence des syndicat de bassin existant est préservée en prévoyant une transformation automatique des syndicats intercommunaux en syndicats mixtes lors du passage...
...html). Ont participé à cette réunion à Villers Bocage les acteurs agricoles structurés de Basse Normandie (CA, Adasea 50, CIVAM, GRAB, GAB, CUMA, Syndicats agricoles, SAFER, …), des exploitants agricoles, des porteurs de projets du bassin versant de l’Orne (Communautés de communes, syndicats de bassins...
Par arrêté préfectoral du 4 avril 2013, le SYndicat Mixte de l'Orne et ses Affluents a étéendu son territoire de compétence. Il regroupe maintenant 17 collectivités repérsentant au total 45 communes riveraines de l'Orne et de ses affluents. Statuts du Syndicat Mixte de l'Orne et ses Affluents Carte du nouveau territoire
Publication originale ici : http://legta-robillard.blogspot.fr/2014/02/defi-pour-les-bts-gemeau.html Régulièrement, les technicien(ne)s du Syndicat Mixte du Bassin de la Dives (SMBD) interviennent auprès des élèves de BTS GEMEAU du Lycée Agricole le Robillard en leur présentant ce qu'est la gestion...