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52 résultat(s) trouvé(s) pour « gestion »
...complément régional Fiche 6 - Choisir le type et la structure de la haie bocagère Référentiel national sur la typologie des haies - modalités pour une gestion durable (local) (source AFAC Agroforesterie) Liste des essences bocagères en Normandie - Avis CRSPN Décembre 2024 (local) Arrêté fixant les...
...territoriale et d’affirmation des métropoles a été promulguée le 27 janvier 2014 Texte original sur Légifrance Article 56 Cet article institue une compétence "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations" (GEMAPI) obligatoire pour les EPCI à fiscalité propre (ou les communes en leur...
...Estelle MAVOKA-ISANA (CATER de Basse-Normandie) PROTEGER - Outils de préservations des zones humides : M. Frédéric LONGAVENNE (DDTM du Calvados). - Gestion de zones humides : exemple d’une convention de gestion passée entre le Conservatoire des Espaces Naturels (CEN) et la ville d’Argentan : Mme Lydie...
Les schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) ont défini des orientations spécifiques à la préservation des zones humides. Parmi les dispositions nouvelles intégrées lors de la révision des SDAGE Loire-Bretagne et Seine Normandie, en décembre 2009, l’obligation faite au maître...
...avec des élus locaux et un exploitant agricole. En effet, les zones humides nous rendent de nombreux services et ces interlocuteurs sont les premiers gestionnaires de ces milieux qui sont essentiellement présents en zones agricoles.De gauche à droite : Mme. Galaup (SMBD), M. Boucher (adjoint au maire...
A lʼéchelle de lʼUnion Européenne, la gestion de lʼeau est encadrée par le Directive Cadre sur lʼEau - DCE du 23 octobre 2000. Tout en reprenant les concepts fondateurs de notre loi sur lʼeau de 1992, elle introduit une démarche nouvelle et exigeante. Elle définit un mode de gestion efficace de...
Nous avons travaillé sur un outil SIG commun de gestion des données travaux. Outil métier conçu pour s'adapter à vos habitudes de travail, il saura évoluer suivant les besoins. Modules Intérêt pour vous, faciliter la gestion et la valorisation de vos données de travaux et vos productions cartographiques...
...Basse-Normandie : M. Frédéric GRESSELIN (DREAL de Basse-Normandie) - Rappels réglementaires et outils de préservation des zones humides (PLU, acquisition-gestion, restauration-gestion) : M. MONTREUIL Cédric et M. FOURNY Christophe (DDTM de la Manche) et Mme Estelle MAVOKA-ISANA (CATER de Basse-Normandie...
...Calvados, l'Orne et la Manche. Dans le cadre du projet REXCE , la CATER COM assure, en lien avec ses partenaires, la mise en place d'un nouveau système de gestion harmonisé à l'échelle régionale. Objectif du projet L’objectif est d’aboutir à un outil régionalisable de gestion des données relatives...
...vocation multiple (SIVOM) créés par l’ordonnance du 5 janvier 1959. Les syndicats constituent la forme d’organisation territoriale la plus appropriée à la gestion des cours d’eau. En effet, une gestion cohérente impose de disposer d’une structure dont le territoire est cohérent avec l’unité hydrographique...