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24 résultat(s) trouvé(s) pour « syndicat »

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- Historique Le Syndicat Mixte du Couesnon Aval (SMCA) est issu de la fusion du Syndicat Mixte de la Basse Vallée du Couesnon, créé en 1948, et du Syndicat Intercommunal du Moyen Couesnon, créé en 1972. Le SMCA est une collectivité qui fédère 24 membres (deux communautés de communes et 22 communes...

...RAMSAR sur les zones humides de 1971. Dans le cadre de la journée mondiale des zones humides 2015 intitulée « Les zones humides pour notre avenir », le Syndicat Intercommunal d’Aménagement et d’Entretien de la Sienne, le Syndicat Mixte de la Soulles et la CATER de Basse-Normandie ont organisé une journée...

Par arrêté préfectoral du 9 février 2012, le SETEOrne est devenu le SYndicat Mixte de l'Orne et ses Affluents. Il regroupe maintenant 17 communes riveraines de l'Orne et de la Baize. Statuts du Syndicat Mixte de l'Orne et ses Affluents Arrêté préfectoral de création du Syndicat Mixte de l'Orne et ses...

- Spécificités du territoire Le Syndicat Intercommunal d’Aménagement des Rivières du Bessin assure la mise en œuvre de programmes de restauration et d’entretien des cours d'eau sur son territoire depuis le 1er janvier 2013. Il est le fruit de la fusion entre le Syndicat Intercommunal d’Assainissement...

...avec la procédure de création des EPTB et des EPAGE mentionnées à l'article 57 qui seraient ainsi créés juste avant le le transfert. La cohérence des syndicat de bassin existant est préservée en prévoyant une transformation automatique des syndicats intercommunaux en syndicats mixtes lors du passage...

Par arrêté préfectoral du 4 avril 2013, le SYndicat Mixte de l'Orne et ses Affluents a étéendu son territoire de compétence. Il regroupe maintenant 17 collectivités repérsentant au total 45 communes riveraines de l'Orne et de ses affluents. Statuts du Syndicat Mixte de l'Orne et ses Affluents Carte du nouveau territoire    

Publication originale ici : http://legta-robillard.blogspot.fr/2014/02/defi-pour-les-bts-gemeau.html Régulièrement, les technicien(ne)s du Syndicat Mixte du Bassin de la Dives (SMBD) interviennent auprès des élèves de BTS GEMEAU du Lycée Agricole le Robillard en leur présentant ce qu'est la gestion...

...Comme les périmètres administratifs ne correspondent presque jamais à des unités hydrographiques cohérentes, il est souvent indispensable de créer un syndicat intercommunal ou mixte avec cette mission spécifique. Néanmoins, d'autres types de maîtrise d'ouvrage existent comme des Asssociations Syndicales...

...maîtres d’ouvrages (MOA) et des acteurs de la gestion des milieux aquatiques (communes, communautés de communes, Associations Syndicales Autorisées, Syndicats, techniciens de rivières, structures porteuses de SAGE, associations d’insertion, autres partenaires), sur l’ensemble de la région. Cette plaquette...

...eaux de ruissellement et limiter l’érosion des sols, elle joue un rôle essentiel pour la protection de notre ressource en eau. C’est pourquoi, le Syndicat Intercommunal d’Aménagement et d’Entretien de la Sienne a souhaité s’associer pour promouvoir cet élément incontournable de notre territoire. A...

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